Accès direct au contenu

 

Intranet Intranet

Vous êtes ici : Instances académiques > [MAJ] Comités techniques spéciaux départementaux (CTSD)

[MAJ] Comités techniques spéciaux départementaux (CTSD)
Type de document :
Arrêté - Décision
Service émetteur :
SG - Secrétariat général de l'académie
Date de parution :
16 février 2018

Description

Chaque CTSD est compétent pour les questions intéressant l'organisation et le fonctionnement des établissements scolaires des premier et second degrés dans le département.
Les questions qui lui sont soumises ne peuvent faire l'objet d'un vote dès lors que le comité technique académique a donné préalablement son avis.

 

Documents à télécharger :

 
Diffusé à :
Tous les publics
 
Imprimer la page
Exporter en PDF

Calendrier 

mois précédentJuillet 2020mois suivant
lumamejevesadi
293012345
6789101112
13141516171819
20212223242526
272829303112

Mes applications