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Type de document :

Arrêté - Décision

Service émetteur :

SG - Secrétariat général de l'académie

Date de parution :

10 septembre 2020

Description

Chaque CTSD est compétent pour les questions intéressant l'organisation et le fonctionnement des établissements scolaires des premier et second degrés dans le département.
Les questions qui lui sont soumises ne peuvent faire l'objet d'un vote dès lors que le comité technique académique a donné préalablement son avis.

Documents à télécharger :

• 2020-08-24 CTSD 86 arr_157-2020.pdf 636 Ko
• 20200904_CTSD 16 644 Ko
• 20210115_CTSD_79_ARR 344 Ko
• 20211116_CTSD_17_ARR.pdf 663 Ko

Diffusé à :

Tous les publics