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Temps partiel : Organisation des services
Le 21 octobre 2008 Modalités de service et de récupération d’heures pour les enseignants à temps partiel en fonction de l’organisation du temps scolaire d’une école fonctionnant sur 4,5 jours ou sur 4 jours. Rappel des obligations de service d'un enseignant à un temps plein se déclinent comme suit :
- 60 heures d'aide personnalisée - 18 heures d'animation et formation - 24 heures de travaux en équipe pédagogique - 6 heures de conseils d'école. 1.1 - Enseignants exerçant à 75% dans une école fonctionnant sur 4 jours Ces enseignants sont libérés un jour par semaine. 1.2 - Enseignants exerçant à 75% dans une école fonctionnant sur 4,5 jours (1 jour libéré par semaine) Ces enseignants effectuent, - en présence des élèves dans la classe sur une semaine : 24h x 0,75 = 18h ; ce qui correspond à 18h x 3 = 54h pour un cycle de 3 semaines. Volume horaire en classe sur un cycle de 3 semaines : Sur chaque cycle de 3 semaines, le volume horaire en présence d'élèves est de 55h 30mn ; c''est c'est à dire supérieur de 1h 30mn au volume dû qui est de 54 h. Sur la durée totale de l'année scolaire (36 semaines soit 12 cycles de 3 semaines), le trop travaillé pour l'enseignant titulaire est de 18 h par rapport au volume dû. L'enseignant titulaire libère une journée par semaine et 6 mercredis durant l'année scolaire que l'enseignant assurant le complément de service prend en charge. Cette organisation est placée sous la responsabilité de l'inspecteur de l'éducation nationale en liaison avec le directeur d'école et les enseignants concernés. Pour ce qui est des 108h annualisées : 108 x 0,75 = 81h dont 45h d'aide personnalisée. La différence entre les 81h et les 45h soient 36h est organisée sous la responsabilité de l'inspecteur de l'éducation nationale en liaison avec le directeur d'école et l'enseignant concerné. 1.3 - Enseignants exerçant à 80% Ces enseignants effectuent, . en présence des élèves dans la classe sur une semaine : 24h x 0.80 = 19,2h (19h 12mn); ce qui correspond à 19,2h x 3 = 57,6h (57h36mn) pour un cycle de 3 semaines. 1.3.1 - dans une école fonctionnant à 4,5 jours Volume horaire en classe sur un cycle de 3 semaines : Sur chaque cycle de 3 semaines, le volume horaire en présence d'élèves est de 55h 30mn ; c'est à dire inférieur de 2h 6mn au volume dû qui est de 57h 36mn. Sur la durée totale de l'année scolaire (36 semaines soit 12 cycles de 3 semaines), le volume horaire en présence d'élèves est inférieur de 25h12mn par rapport au volume dû. L'enseignant titulaire n'effectue pas la totalité de son service, 42mn (2h 6mn/3) par semaine sont à rattraper ; ce qui correspond à 42mn x 36 = 25h 12mn pour l'année scolaire. Il s'agira pour l'enseignant titulaire de rattraper 4 jours à 5h 30mn + 3h (soit une semaine de 25h). 1.3.2 - dans une école fonctionnant à 4 jours Volume horaire en classe sur une semaine : L'enseignant titulaire exerce 18h au lieu de 19h12mn dues. Ce qui correspond à 43h12mn pour l'année (1,2h x 36 semaines = 43,2h). Il s'agira pour l'enseignant titulaire de rattraper 7 jours à 6h et 1h 12mn. . pour ce qui est des 108h annualisées : 108 x 0,80 = 86,4h ramenées à 87h dont 48h d'aide personnalisée. La différence entre les 87h et les 48h soient 39h est organisée sous la responsabilité de l'inspecteur de l'éducation nationale en liaison avec le directeur d'école et l'enseignant concerné. 2 - Les tableaux de service Quelle que soit la situation dans laquelle vous vous inscrivez et conformément à la circulaire n° 2008-106 du 6 août 2008, un tableau de service précise l'organisation de votre temps de service. L'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription précisera l'organisation de votre temps de service. Les pistes suivantes sont envisageables : renfort auprès du directeur, aide à la mise en place des PPRE, remplacement d'un PE2 dans l'école lors des stages massés, remplacement d'un collègue absent dans l'école, sortie scolaire. Documents à télécharger
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